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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ
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BUTACARTOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BUTACARTOUCHE
BUTAGAZ Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1417500
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017

Présentation de la marque BUTACARTOUCHE

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUTACARTOUCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail,92594 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2346543) - 92594 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2346543) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUTACARTOUCHE est expirée depuis le 9 juillet 2017.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail,92594 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2346543) - 92594 - France - SIREN 542095575


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2346543) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346543 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation n°2093826 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Huilles non comestibles, essences et graisses, pétrole, gaz liquides de pétrole, gaz d'éclairage et de chauffage. Articles et installations d'éclairage, de chauffage et de cuisson.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.