Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUTAGAZTODO
/
BSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BSA
BUTAGAZ, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1473231
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2008

Présentation de la marque BSA

Déposée le 24 juin 1988 par BUTAGAZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUTAGAZTODO domicilié(e) 47-53, Rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2119418) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2119418) - France.

La marque BSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSA est expirée depuis le 24 juin 2008.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société en Nom Collectif - 47-53, Rue Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2119418) - France - SIREN 542095575


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2119418) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1998 n°2119418 - Publication au BOPI 1998-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Butane special pour aérosols.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.