Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX
BUT INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3153232
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX de BUT INTERNATIONAL

Présentation de la marque TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BUT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 041 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUT INTERNATIONAL domicilié(e) 1, avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France.

La marque TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUJOURS PLUS JUSTE, LE JUSTE PRIX est expirée depuis le 8 mars 2012.

BUT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GOL , CARTE BOOM BOOM , Sommeil B. , BUT COSY , 4 FOIS SANS FRAIS SUR TOUT LE MAGASIN , (Marque figurative) , BUT, BOOM BOOM LES CADEAUX , 10 JOURS FOUS , BUT : LA RUEE VERS LE CONFORT , Tacle sur les prix


BUT INTERNATIONAL Société Anonyme - 1 avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France - SIREN 722041860


BUT INTERNATIONAL - 1, avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE MALNOUE - 77184 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Lave-linge, lave-vaisselle, machines à coudre, mixeurs ménagers, moulins à usage domestique, perceuses électriques, presse-fruits électriques, machines à repasser le linge. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, cireuses à parquet, shampooineuses, fers à repasser ; appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non, téléphones portables ou non ; appareils et instruments photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle, caméras de photographie et de cinématographie, caméras vidéo, balances de ménage et pèse-personnes ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, antennes de télévision, magnétoscopes, lecteurs de disque digital vidéo, magnétophones, chaînes haute-fidélité, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, micro-ordinateurs, imprimantes, équipements informatiques périphériques et tous logiciels informatiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Meubles, glaces, cadres, articles (non-compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, figure en cire, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour la décoration) , objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, rideaux de perles pour la décoration, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, anneaux de rideaux, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) , boîtes en bois ou en matières plastiques, caillebotis non métalliques, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux) , couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, coussins à air non à usage médical, crochets de porte-manteaux (non-métalliques) , crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes (non-métalliques) , échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, éventails, galets pour rideaux, garde-feu, garnitures de meubles (non-métalliques) , housses pour vêtements (rangement) , huches non-métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, matelas, matelas à air non à usage médical, niches pour animaux d'intérieur, oreillers, paillasses, patères de rideaux, patères (crochets) non-métalliques pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, portes de meubles, présentoirs, rails pour rideaux, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers, roulettes de meubles (non-métalliques) , rubans de bois, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tiroirs, tresses de pailles, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non-métalliques, corbeilles non-métalliques, paniers non-métalliques, récipients pour combustibles liquides, écriteaux en bois ou en matières plastiques, sac de couchages pour le camping, bambou, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser) , rotin et succédanés de l'écaille. Petits ustensiles et récipients portatifs non-électriques pour ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, bustes en porcelaine ou en verre, cache-pot non en papier, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines) , enseignes en porcelaine ou en verre, figurines en porcelaine ou en verre, objets d'art en porcelaine ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine ou en verre, surtouts de tables (non en métaux précieux) , tirelires non-métalliques, vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux) , bols, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cafetières non-électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurres, cloches à fromage, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) , plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-couteaux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle) , services à café, services à thé non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récipients) , cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-éponges, porte-savon et porte-serviette non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matière textiles. Publicité, organisation de campagnes publicitaires pour filiales ou franchisés du déposant.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).