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Marques déposées par BUSINESS POULE
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LES GRATINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GRATINES
BUSINESS POULE

Numéro de dépôt :
4168901
Date de dépôt :
28/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2025
LES GRATINES de BUSINESS POULE

Présentation de la marque LES GRATINES

Déposée par voie électronique le 28 mars 2015 par BUSINESS POULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GRATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est BUSINESS POULE domicilié(e) 87 RUE DE LA PART DIEU - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS POULE, Xavier SIMOND domicilié(e) 87 RUE DE LA PART DIEU - 69003 - LYON - France.

La marque LES GRATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRATINES arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.


BUSINESS POULE - 87 RUE DE LA PART DIEU - 69003 - LYON - France


BUSINESS POULE, Xavier SIMOND - 87 RUE DE LA PART DIEU - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728077 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

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