Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par monsieur BURON Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIGTIIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est monsieur BURON Frédéric domicilié(e) 4 rue Cardinal - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque DIGTIIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGTIIS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.
Monsieur BURON Frédéric - 4 rue Cardinal - 17000 - LA ROCHELLE - France
@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Mercatique. Conseil en mercatique. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion de bases de données informatisées. Gestion de courriers et de messages électroniques. Publicité ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; édition et publication de textes publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Comptabilité. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Etudes de marché. Expertises en affaires ;
Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de télécommunications par voie téléphonique et radiophonique, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et la supervision des messageries électroniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs, centres serveurs et par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de courrier électronique ;
Consultations, analyse et recherches techniques dans le domaine de l'envoi et la réception de documents et de courriers par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Contrôle de qualité. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de reconstitution de base de données. Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Services d'étude et de développement de logiciels et de systèmes d'informations connectés. Recherches techniques scientifiques et industrielles. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de logiciels et de systèmes d'informations connectés. Mise à jour de logiciels et de systèmes d'informations connectés. Location de logiciels et de progiciels informatiques et de systèmes d'informations connectés. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Conception et entretien de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Installation de logiciels. Service d'amélioration de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de support et de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique.
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