Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS DU FRUIT
BURNEL SARL

Numéro de dépôt :
1556757
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
L\'AS DU FRUIT de BURNEL

Présentation de la marque L'AS DU FRUIT

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AS DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURNEL domicilié(e) 27 rue Edouard Fortier, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Burnel Josette - France.

La marque L'AS DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS DU FRUIT est expirée depuis le 24 octobre 1999.


BURNEL SARL - 27 rue Edouard Fortier, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France


Mme Burnel Josette - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Fruits conservés, séchés et cuits, fruits frais boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.