Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BURELOR, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU-SERVICE-DIFFUSION INTERNATIONAL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUROPA, la Société Anonyme (SA) SODIGE, la Société Anonyme (SA) SOMADO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « 3B2S »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BURELOR domicilié(e) 59, rue du Docteur Bauer, N° SIRET: 60201747700020,93407 ST OUEN CEDEX - 93407 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUREAU-SERVICE-DIFFUSION INTERNATIONAL domicilié(e) 2, rue P &M Curie - BP 23 - ZI, N° SIRET: 32504876700025,33292 BLANQUEFORT - 33292 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUROPA domicilié(e) 24, rue des Ardennes - BP 67711, N° SIRET: 37843625700034,21077 DIJON CEDEX - 21077 - France, la Société Anonyme (SA) SODIGE domicilié(e) 6, bd de la Fédération - BP 17, N° SIRET: 06280632800035,13234 MARSEILLE CEDEX 4 - 13234 - France, la Société Anonyme (SA) SOMADO domicilié(e) 8 avenue François Rabelais - BP 80061, N° SIRET: 08718126900017,45802 ST JEAN DE BRAYE CEDEX - 45802 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMADO S.A. domicilié(e) 8, avenue François Rabelais , B.P. 80061,45802 ST JEAN DE BRAYE CEDEX - 45802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURELOR S.A. - 59, rue du Docteur Bauer, N° SIRET: 60201747700020,93407 ST OUEN CEDEX - 93407 - France
BUREAU-SERVICE-DIFFUSION INTERNATIONAL SARL - 2, rue P &M Curie - BP 23 - ZI, N° SIRET: 32504876700025,33292 BLANQUEFORT - 33292 - France
BUROPA SARL - 24, rue des Ardennes - BP 67711, N° SIRET: 37843625700034,21077 DIJON CEDEX - 21077 - France
SODIGE S.A. - 6, bd de la Fédération - BP 17, N° SIRET: 06280632800035,13234 MARSEILLE CEDEX 4 - 13234 - France
SOMADO S.A. - 8 avenue François Rabelais - BP 80061, N° SIRET: 08718126900017,45802 ST JEAN DE BRAYE CEDEX - 45802 - France
SOMADO S.A. - 8, avenue François Rabelais , B.P. 80061,45802 ST JEAN DE BRAYE CEDEX - 45802 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378839 - Publication au BOPI 2003-10-02
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Produits chimiques destinés à l' industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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