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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUREAUTIQUE
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FORUM NOTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM NOTES
BUREAUTIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94512428
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque FORUM NOTES

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BUREAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAUTIQUE domicilié(e) 6 bis, rue Auguste Vitu, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 962 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque FORUM NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM NOTES est expirée depuis le 23 mars 2004.

BUREAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARENE BUREAUTIQUE , D.P.O.B. , ORGANISE PLUS , FORUM GROUPWARE , FORUM EIS , FORUM BPR , FORUM OBJET , EIS , RAPPORT EIS , SALON EIS


BUREAUTIQUE (S.A.) - 6 bis, rue Auguste Vitu, 75015 PARIS - France - SIREN 318962560


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233909 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et autres manifestations temporaires à buts culturels ou éducatifs