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Marques déposées par Bureau International du Tourisme Social
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COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social
Bureau International du Tourisme Social, (Association) conformément aux lois belges du 25 octobre 1919, modifiée par Les lois du 8 décembre 1954 et du 30 juin 2000
Union Nationale des Associations de Tourisme, Association

Numéro de dépôt :
3665718
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social de Bureau International du Tourisme Social

Présentation de la marque COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social

Déposée le 21 juillet 2009 par Bureau International du Tourisme Social et Union Nationale des Associations de Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social »

Les déposants sont Bureau International du Tourisme Social, (Association) conformément aux lois belges du 25 octobre 1919, modifiée par Les lois du 8 décembre 1954 et du 30 juin 2000 domicilié(e) 26-28 rue Haute - 1000 BRUXELLES - Belgique et Union Nationale des Associations de Tourisme, Association domicilié(e) 8 rue César Franck Créée conformément à la loi du 1er juillet 1901 - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau International du Tourisme Social domicilié(e) 26-28 rue Haute - 1000 BRUXELLES - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORES Réseau des autorités locales et régionales partenaires du tourisme social est expirée depuis le 21 juillet 2019.


Bureau International du Tourisme Social, (Association) conformément aux lois belges du 25 octobre 1919, modifiée par Les lois du 8 décembre 1954 et du 30 juin 2000 - 26-28 rue Haute - 1000 BRUXELLES - Belgique

Union Nationale des Associations de Tourisme, Association - 8 rue César Franck Créée conformément à la loi du 1er juillet 1901 - 75015 - PARIS - France


Bureau International du Tourisme Social - 26-28 rue Haute - 1000 BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.