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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE
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DOMOSANIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOSANIX
BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3810118
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2021
DOMOSANIX de BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE

Présentation de la marque DOMOSANIX

Déposée le 28 février 2011 par la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DOMOSANIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE domicilié(e) 170 rue des Cistes - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 200 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DOMOSANIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSANIX est expirée depuis le 28 février 2021.

BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BILAN HABITAT , B.C.S. BUREAU CENTRAL DE SECURITE , , MESURIX , DOMOSANIX , DOMOSANIX , , , DOMOSANIX , BCS FRANCE BUREAU CENTRAL DE SECURITE CENTRE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DE L'HABITAT


BUREAU CENTRAL DE SECURITE FRANCE, SA - 170 rue des Cistes - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 390200790


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 16 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°564967 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; briques ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; arêtiers de toits ; chevrons pour toits ; cornières pour toitures non métalliques ; matériaux réfractaires (non métalliques) ; plâtre ; pierres de construction ; matériaux de construction non métalliques ; échafaudages non métalliques ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; verres isolants ; revêtements de murs (construction) non métalliques.

Services d'étanchéité (construction) ; services de couverture et de remaniement de toitures ; maçonnerie ; assèchement des murs ; travaux de peinture ; travaux de couverture de toits ; pose de briques ; service d'isolation (construction) ; services d'installation et de réparation de chauffage d'appareils électriques ; service d'isolation thermique et phonique ; ravalement de façades ; installation et réparation de dispositifs d'alarme contre le vol et/ou l'incendie ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation ; désinfection ; nettoyage d'édifices (surface extérieures).

Traitement des bois et charpentes contre tout type de parasite y compris détermitage de tout bâtiment ; traitement des tuiles ; traitement des toits ; traitement du bois et des charpentes ; travaux sur bois ; isolation thermique, ravalement de façades ; information en matière de traitement des matériaux.