Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSSANORD
M. Burcea Marian Vasile

Numéro de dépôt :
4152637
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2025
OSSANORD de Burcea Marian Vasile

Présentation de la marque OSSANORD

Déposée le 30 janvier 2015 par monsieur Burcea Marian Vasile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSSANORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur Burcea Marian Vasile domicilié(e) 18 ter Rue Pasteur - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Burcea Marian Vasile domicilié(e) 18 ter Rue Pasteur - 59223 - RONCQ - France.

La marque OSSANORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSANORD arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.


M. Burcea Marian Vasile - 18 ter Rue Pasteur - 59223 - RONCQ - France


M. Burcea Marian Vasile - 18 ter Rue Pasteur - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

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