Déposée le 17 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BUNSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA NUIT DES SOLDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUNSHA domicilié(e) 100, rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LA NUIT DES SOLDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUNSHA (Société Anonyme) - 100, rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France - SIREN 312347362
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422384 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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