Déposée le 28 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100 Rue du Calvaire - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3400471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUNSHA, Société par actions simplifiée - 100 Rue du Calvaire - 59510 - HEM - France - SIREN 312347362
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22
Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 8 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571207 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-08
Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2015 n°2602816 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733771 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Couches en matière textile. Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; nappes et serviettes de table en tissus ; sets de table non en papier. ; Vêtements ; sous-vêtements ; body (justaucorps) ; pyjamas ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; gants ; écharpes ; bavoirs non en papier ; peignoirs de bain ; layettes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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