Marque expirée - Marque en non vigueur

9 MONTHS TO GROW
BUNSHA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3435884
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/06/2016
9 MONTHS TO GROW de BUNSHA

Présentation de la marque 9 MONTHS TO GROW

Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « 9 MONTHS TO GROW »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUNSHA domicilié(e) 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 MONTHS TO GROW est expirée depuis le 20 juin 2016.

BUNSHA a également déposé les autres marques suivantes : ATCHOUM , TICKET MODE KIABI , LA NUIT DES SOLDES , SKYLAB , L KW LINGERIE , LKW , BIKOOL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX , KIABI CASUAL , KIABI LA MODE A PETITS PRIX


BUNSHA Société par Actions Simplifiée - 100 rue du Calvaire,59510 HEM - 59510 - France - SIREN 312347362


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485170 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501322 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504355 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Concession de licence n°504354 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504356 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Sac à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; valises ; sacoches pour porter les enfants ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; cartables ; parapluies.Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ; nappes et serviettes de table en tissus ; sets de table non en papier.Vêtements ; sous-vêtements ; body (justaucorps) ; pyjamas ; chaussettes ; chaussures ; chaussons ; chapeaux ; casquettes ; bonnets ; gants ; écharpes ; bavoirs non en papier, couches en matière textile ; peignoirs de bain ; layettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.