BULL S.A.S., société par actions simplifiée INRIA, Etablissement public
Numéro de dépôt :
3086685
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2021
Présentation de la marque SCALAGENT
Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL et INRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCALAGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BULL domicilié(e) Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et INRIA, Etablissement public domicilié(e) Domaine de Voluceau - 78153 LE CHESNAY Cedex - Rocqencourt - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque SCALAGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL S.A.S., société par actions simplifiée - Rue Jean Jaurès - 78340 - LES CLAYES-SOUS-BOIS - France - SIREN 6
INRIA, Etablissement public - Domaine de Voluceau - 78153 LE CHESNAY Cedex - Rocqencourt - France
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 rue Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 27 décembre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°337895 - Publication au BOPI 2001-12-27
Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419148 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 11 juin 2002 - retrait partiel n°347889 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 7 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°542487 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464865 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04
Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792979 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels procurant des solutions de médiation et des services de fourniture de solutions pour l'exploitation d'équipements distribués ; ordinateurs. Services d'édition, de publication de logiciels procurant des solutions de médiation et des services de fourniture de solutions pour l'exploitation d'équipements distribués. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique ; services d'élaboration (conception) , de programmation, de mise à jour, de maintenance de logiciels procurant des solutions de médiation et des services de fourniture de solutions pour l'exploitation d'équipements distribués ; services de consultations en matière d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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