Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMINETTE
BUITONI, société anonyme

Numéro de dépôt :
1383923
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996

Présentation de la marque TOMINETTE

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BUITONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUITONI domicilié(e) 76, rue Garibaldi, SAINT MAUR DES FOSSES (Val-de-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TOMINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

BUITONI a également déposé les autres marques suivantes : LATINA , RECETTE A L'ANCIENNE , AM AMIEUX MAROC , UNE SEULE QUALITE L AMIEUX , DELECTA , ROYANS DU CARNAVAL , LE SPECIALISTE DE LA PIZZA BUITONI , GRANDE TABLE , TURQUOISE , KIDINOIS


BUITONI, société anonyme - 76, rue Garibaldi, SAINT MAUR DES FOSSES (Val-de-Marne). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°38689 - Publication au BOPI 1987-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.