Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SEMMO CHIMIE
BUISSON Alain
FOURNIER Yves

Numéro de dépôt :
94550896
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque SC SEMMO CHIMIE

Déposée le 19 décembre 1994 par BUISSON Alain et FOURNIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SC SEMMO CHIMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Les déposants sont BUISSON Alain, domicilié(e) POISIEU, 38460 CHOZEAU - France et FOURNIER Yves, domicilié(e) 9 rue Sainte Beuve, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUISSON Alain - France.

La marque SC SEMMO CHIMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SEMMO CHIMIE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

BUISSON Alain a également déposé les autres marques suivantes : CONTACT DIRECT HYPERFREQUENCE , CONTACT DIRECT INFORMATIQUE , OPTRONIC , OPTOELECTRONICS , HYPER CONTACT , EUROPEAN OPTOELECTRONICS , cepcom , CONTACT DIRECT OPTOELECTRONIQUE


BUISSON Alain - POISIEU, 38460 CHOZEAU - France

FOURNIER Yves - 9 rue Sainte Beuve, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 3


BUISSON Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.