Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BUFFARD LA DOYE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
"BUFFARD LA DOYE"

Numéro de dépôt :
96627525
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 1996 par la société BUFFARD LA DOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la société BUFFARD LA DOYE domicilié(e) dont le siège est à MOREZ (39400), Les Rousses BP 56 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 450 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RIONDET - SOCIETE D'AVOCATS Madame Christiane ZAPATA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627525.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2006.

BUFFARD LA DOYE a également déposé les autres marques suivantes : BUG , BUG


"BUFFARD LA DOYE" - dont le siège est à MOREZ (39400), Les Rousses BP 56 - France - SIREN 646450379


CABINET RIONDET - SOCIETE D'AVOCATS Madame Christiane ZAPATA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Lunettes