PANS COMPANYIA DEL PRINCIPAT D'ANDORRA
Présentation de la marque PANS COMPANYIA DEL PRINCIPAT D'ANDORRA
Déposée le 1 avril 1993 par BUENAVENTURA MORA SAGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANS COMPANYIA DEL PRINCIPAT D'ANDORRA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque PANS COMPANYIA DEL PRINCIPAT D'ANDORRA est expirée depuis le 1 avril 2003.
BUENAVENTURA MORA SAGUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171562 - Publication au BOPI 1994-04-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20