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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF
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ID 3
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID 3
BUBENDORFF SA

Numéro de dépôt :
4415020
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
ID 3 de BUBENDORFF

Présentation de la marque ID 3

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUBENDORFF domicilié(e) 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ID 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID 3 arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

BUBENDORFF a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFORT D'UNE MARQUE DE SECURITE , CLOSOBOIS , MONO VO , GAMME NRT , BREVET DU MOINDRE EFFORT , NEW MANITY , TIROLL , Pack CONTRÔLE , EINFACH , ÉTONNANT


BUBENDORFF SA - 24 rue de Paris - 68220 - ATTENSCHWILLER - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789880 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Fermetures métalliques pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toiture, portes, portes de garage, fenêtres, quincaillerie du bâtiment métallique ;

Moteurs pour tous types de fermetures, tels que volets battants, volets roulants, fenêtres, portes pivotantes basculantes, coulissantes, rideaux, portails ;

Systèmes électriques d'ouverture automatique pour tous types de fermetures tels que volets battants, volets roulants, fenêtres, portes pivotantes, basculantes, coulissantes, rideaux, portails ; logiciels et applications pour téléphones mobiles, tablettes, montres connectées et caméras vidéos, logiciels pour commande de système domotique, dispositifs de commande de domotique, dispositifs d'information autonomes pour la commande de systèmes domotiques, dispositifs de communication sans fil pour la transmission de données ;

Fermetures en bois, en plastique pour bâtiment, à savoir volets, volets roulants, volets en abattant, volets pour toiture, portes, portes de garages, fenêtres ;

Garnitures de fenêtres, de portes et de volets non métalliques, quincaillerie du bâtiment en bois et en plastique.