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Marques déposées par la société étrangère BTM CORPORATION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BTM CORPORATION, société de droit américain

Numéro de dépôt :
1404574
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1997
Marque figurative de BTM CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1987 par la société étrangère BTM CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BTM CORPORATION domicilié(e) 300 Davis Road, Marysville, Michigan 48040, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404574.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 1997.

BTM CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TOG-L-LOC


BTM CORPORATION, société de droit américain - 300 Davis Road, Marysville, Michigan 48040, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Machines et machines-outils;machines-outils notamment équipements pour le pliage par extension;presses mécaniques;outils mécaniques d'assemblage de tôles;outils d'assemblage de tôles pour l'utilisation dans les presses mécaniques;brides de serrage;mécanismes de commandes mécaniques rotatifs;outils mécaniques de pose d'écrous;montages incorporant un ou plusieurs des éléments précités, pièces détachées et accessoires pour les éléments précités;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.