Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bourrelier éducation
BSSL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3720998
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2020
Bourrelier éducation de BSSL

Présentation de la marque Bourrelier éducation

Déposée le 12 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bourrelier éducation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSSL domicilié(e) 17 rue de Poulainville Z.I. Nord - 80080 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 720 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS - 75016 - PARIS - France.

La marque Bourrelier éducation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourrelier éducation est expirée depuis le 12 mars 2020.

BSSL a également déposé les autres marques suivantes : LIBRALFA , SCOLAVOX


BSSL, S.A.S. - 17 rue de Poulainville Z.I. Nord - 80080 - AMIENS - France - SIREN 711720458


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 1 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794043 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Inscription le 15 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795225 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Encre d'imprimerie ; encre pour la gravure ; peinture ; peinture vinylique ; peinture pour vitrail ; vernis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement ; disques acoustiques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments pour l'astronomie ; appareils d'enseignement audiovisuels ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéos ; baromètres ; pèse plumes (appareils de pesage) ; boussoles ; calculatrices de poche ; machines à calculer ; caméras vidéos ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartouches de jeux vidéo, casques à écouteur ; casques de protection pour le sport ; cassettes vidéo ; appareils et instruments de chimie ; claviers d'ordinateur ; coffrets pour lames de microscopes, disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques compacts ; compas (instruments de mesure) ; crayons électroniques (pour annuité d'affichage visuel) ; dessins animés ; diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; appareils de projection de diapositives ; appareils de diffraction (microscopie) ; tourne-disques ; disques souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; écrans de projection ; écrans vidéo ; appareils pour l'enregistrement du son et des images ; supports d'enregistrement sonores ; scanneurs (informatique) ; imprimantes d'ordinateur ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; logiciels de jeux ; jumelles (optiques) ; lampes optiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; longues-vues ; loupes (optique) ; lunettes (optique), articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; instruments à lunettes ; machines de traitement de textes ; cartes magnétiques ; magnétoscopes ; instruments mathématiques ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; miroirs (optique) ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; instruments d'observation ; appareils et instruments optiques ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périscopes ; appareils et instruments de pesage ; appareils photographiques ; appareils et instruments de physique ; pipettes ; appareils de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; appareils de radio ; rapporteurs (instruments de mesure) ; récepteurs (audio vidéo), règles (instruments de mesure) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; appareils scolaires ; souris (informatique) ; tapis de souris ; talkie-walkie ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; télescopes ; appareils de télévision ; thermomètres non à usage médical.

Bicyclettes ; tricycles ; bandages de roues pour véhicules ; béquilles de cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; chambres à air pour pneumatiques ; freins de véhicules ; garde-boue ; guidons de cycles ; jantes de roues de véhicules ; pédales de cycles ; pneumatiques ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; rayons de roues de véhicules ; selles et sonnettes de bicyclettes ou tricycles ; chariots à provision ; voiture d'enfants ; porte-bagages pour bicyclettes et tricycles ; brouettes ; poussettes ; capotes de poussette ; vélos.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureau, albums, almanachs ; imprimantes pour peintres ; aquarelles ; crayons d'ardoise ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; tables arithmétiques ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; journaux de bandes dessinées ; bandes à gommer (papeterie) ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; billes pour stylos ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; cartons de pâte de bois (papeterie) ; papier de bois ; boîtes en carton ou en papier, brocheuses (papeterie) ; brochures ; broquettes (punaises) ; brosses (pinceaux) ; brosses pour l'écriture, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; buvards ; cahiers ; calendriers ; papier calque ; toile à calquer ; calque ; caractères (chiffres et lettres) ; papier carbone ; carnets ; carrelets (règles) ; cartes ; cartes de vœux musicales, cartes géographiques ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; encre de Chine ; circulaires ; classeurs (articles de bureau) ; clichés d'imprimerie, colle pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé, composteurs, corbeilles à courrier ; liquide correcteurs (articles de bureau) ; encre à corriger (héliographie) ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; coupe-papier (articles de bureau) ; coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement) ; blocs (papeterie) ; instruments pour le tracé des courbes ; couvertures (papeterie) ; craie à écrire ; craie à marquer ; porte craie ; craie pour la lithographie ; crayons ; crayons d'ardoise ; machines à tailler des crayons électriques ou non électriques ; mines de crayons ; porte-crayons électriques ou non électriques ; crochets de bureau ; décalcomanies ; fournitures et instruments pour le dessin ; appareils pour plastifier les documents (articles de bureau) ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; machines à écrire électriques ou non électriques ; nécessaire pour écrire (écritoires) ; plumes à écrire ; tablettes à écrire ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; instruments d'écriture ; gommes à effacer ; produits pour effacer, effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; pierres d'encre ; récipients à encre ; encre ; rubans encreurs ; tampons encreurs ; encriers ; papier pour appareils enregistreurs ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie plumes ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; figurines (statuettes en papier mâché) ; films pour reliure ; formulaires ; fournitures scolaires ; crayons fusains ; gabarits (papeterie) ; globes terrestres ; godets pour la peinture ; représentations graphiques ; grattoirs de bureau ; planches à graver ; gravures ; images ; impressions ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; imprimés ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; journaux ; lettres (caractères d'imprimerie) ; papier à lettre ; lithographie ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ; papier mâché ; manuels ; matières plastiques pour le modelage ; porte-mines ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler, onglets (reliure) ; palettes pour peinture ; articles de papeterie ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier pour appareils enregistreurs ; papier parchemin ; presse-papier ; pochettes pour passeports ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; brosses pour peintres ; rouleaux pour peintres ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; chevalets pour la peinture ; toile pour la peinture ; peintures (tableaux encadrés ou non) ; perforateurs de bureau, périodiques ; photographies ; supports pour photographie ; photogravures ; planchettes à pince (articles de bureau) ; pinceaux ; pince notes ; planches (gravures) ; planches à dessin) ; planches à graver ; plans ; porte-plumes ; plumes (articles de bureau) ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; plumiers ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; cartes postales ; prospectus, publications ; punaises (pointes) ; registres (livres) ; règles à dessiner ; reliures ; articles pour reliure ; reproductions graphiques ; revues (périodiques) ; sceaux (cachets) ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stylographes ; stylos ; supports pour plumes et crayons ; tableaux noirs ; transparents (papeterie) ; trousses à dessin.

Pièces d'ameublement (meubles) ; armoires ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lits ; boîtes en bois ou en matière plastique, buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureau ; canapés ; cartothèques (meubles) ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots (mobilier) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; commodes ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; matériel de couchage (à l'exception du linge) ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; récipients d'emballage en matière plastique ; trotteurs pour enfants ; établis ; étagères ; fauteuils ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; lits ; roulettes de lits non métalliques ; sommiers de lits non métalliques ; porte livres ; matelas ; meubles ; portes de meubles ; rayons de meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; niches pour animaux d'intérieur ; oreillers ; paniers non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; sièges ; sofas ; sommiers de lits ; statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastique ; tables ; tables à dessiner ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles) ; penderies à vêtements.

Tapis ; tapis de gymnastique ; papier peint ; tapis anti-glissants.

Jeux d'anneaux ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; attrapes (farces) ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; cordes de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; biberons de poupée ; billes pour jeu ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeu ; bulles de savon (jouets) ; cannes de majorette, masques de carnaval ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; cerfs-volants ; chambres de poupée ; cibles ; jeux de construction ; cordes de raquettes ; boyaux de raquettes ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; échiquiers ; filets (articles de sport) ; fléchettes ; tables pour football de salon ; gants (accessoires de jeu) ; gants de base-ball ; gobelets pour jeu ; appareils de gymnastique ; hochets ; jetons pour jeu ; jeux et jouets ; jeux de cartes ; de table ; appareils de jeu électroniques autres que jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; kaléidoscopes ; lits de poupées ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; ours en peluche ; palets ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peluches (jouets) ; piscines (articles de jeu) ; pistolets (jouets) ; planches à roulettes ; poupées ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; jeux de société ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; toboggans ; toupies (jouets) ; traîneaux (articles de sport) ; tremplins (articles de sport) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; volants (jeu).

Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; communication et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium connu ou non ; communication par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électroniques ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communications radiophoniques, téléphoniques ; télévisuelles ; par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur Internet ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunication.

Services d'enseignement, d'instruction, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tous supports et notamment tous supports électroniques (numériques ou analogiques) quelqu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution (notamment par voie télématique, site Internet ou Web, messagerie électronique, services de transmission d'informations d'une base de données) ; jeux téléphoniques (divertissement) ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, post-production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loterie et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tous supports y compris les supports numériques, CD-Rom et compact discs ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissements télévisés) ; services de réservation de places pour les spectacles ; production, organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur Internet ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunication, d'éducation, d'instruction, d'enseignement, de formation, de divertissement ou de récréation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; exploitation d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ; enseignement de la gymnastique ; enseignement par correspondance ; jardins d'attraction ; parcs d'attraction ; services de camps de vacances (divertissements) ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de loisirs ; micro-édition ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; photographies.