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Marques déposées par la société BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni
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PROWEB
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROWEB
BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
96638066
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque PROWEB

Déposée le 8 août 1996 par la société BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROWEB »

Le déposant est la société BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni domicilié(e) Brierfield Mills, Brierfield, Nelson BB9 5NJ LANCASHIRE,Royaume-Uni (dossier no 2313714) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 112 Avenue Kléber, BP 163 Trocadéro,75770 PARIS cedex 16 (dossier no 2313714) - 75770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROWEB est expirée depuis le 8 août 2016.

BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes : CRYSTONA , SLEEK , TENSOPRESS , DYNACAST


BSN Medical Limited Société organisée selon les lois du Royaume-Uni - Brierfield Mills, Brierfield, Nelson BB9 5NJ LANCASHIRE,Royaume-Uni (dossier no 2313714) - Royaume-Uni


Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP - 112 Avenue Kléber, BP 163 Trocadéro,75770 PARIS cedex 16 (dossier no 2313714) - 75770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437325 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°437326 - Publication au BOPI 2006-04-28

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313714 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; bandes et pansements adhésifs à usage médical; emplâtres;bandages; bandes pour pansements; pansements pour les plaies et blessures; gaze pour pansements; tissus chirurgicaux; matériel pour faire les bandages et pansements (à l'exception des instruments), ouate et bourre à usage médical, rembourrage pour mettre sous les plâtres, trousses de premier secours, matériel pour plomber les dents; cire pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)