Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WAB ROYAL DESIGN
BSILA Abdelouahab

Numéro de dépôt :
3293652
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2024
WAB ROYAL DESIGN de BSILA Abdelouahab

Présentation de la marque WAB ROYAL DESIGN

Déposée le 25 mai 2004 par BSILA Abdelouahab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAB ROYAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est BSILA Abdelouahab domicilié(e) 39 Square H. Sellier - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BSILA Abdelouahab domicilié(e) 39 Square H. Sellier - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

La marque WAB ROYAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WAB ROYAL DESIGN est expirée depuis le 25 mai 2024.


BSILA Abdelouahab - 39 Square H. Sellier - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


M. BSILA Abdelouahab - 39 Square H. Sellier - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554516 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Tee-shirt, pull, sweat, pantalons, jogging, chemises, ceintures. Broderie, rubans, boutons de vêtements, attaches et fermetures pour vêtements. Tissus à usage textile. Tissus élastiques à l'exception de l'habillement et prêts à porté femme et homme et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.