BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3629337
Date de dépôt :
11/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2029
Présentation de la marque PARCE QU'ON NE PLAISANTE PAS AVEC LE PLAISIR
Déposée le 11 février 2009 par la Société Anonyme (SA) BSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARCE QU'ON NE PLAISANTE PAS AVEC LE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSA domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque PARCE QU'ON NE PLAISANTE PAS AVEC LE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BSA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704269 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; aliments et farines lactées pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes, sucres à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons de fruits et jus de soja ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons à base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.
Publicité ; services de relations publiques ; services de publicité par correspondance, publicité au service de promotions de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; publication de textes publicitaires ; établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; location d'espace publicitaire, reproduction de documents ; études de marché ; conseils en communication ; informations en matière de publicité ; services d'abonnements à des journaux ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; conseil en organisation et direction des affaires et management ; organisation de foires ou d'expositions à but commercial ou de publicité ; organisation de concours en matière de publicité. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits (à savoir : substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, services de publicité, services de télécommunications, services d'éducation de formation et de divertissement, services de conception et d'élaboration de logiciels, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat).
Conception, création de sites Internet ; hébergement de sites Internet ; consultation en matière de protection de l'environnement ; contrôle de la qualité ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour l'emballage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PARCE QU'ON NE PLAISANTE PAS AVEC LE PLAISIR"
