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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYAS – MONCORGE ASSOCIES
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BMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMA
BRUYAS – MONCORGE ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4049933
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2023
BMA de BRUYAS – MONCORGE ASSOCIES

Présentation de la marque BMA

Déposée le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYAS – MONCORGE ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUYAS – MONCORGE ASSOCIES domicilié(e) Immeuble Le Mercure, 94 Rue Servient - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 320 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mr Bruno VUILLERMOZ domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMA est expirée depuis le 26 novembre 2023.


BRUYAS – MONCORGE ASSOCIES, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Le Mercure, 94 Rue Servient - 69003 - LYON - France - SIREN 429320922


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mr Bruno VUILLERMOZ - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Expertise comptable ; commissariat aux comptes ; expertises en affaires ; expertise privée à savoir expertise dans le domaine de l'aide à la décision dans la direction des affaires ; services d'expert-comptable et de commissaire aux comptes.

Expertise privée à savoir expertise dans le domaine financier.

Services juridiques ; conseil juridique ; recherche juridique ; expertise juridique ; expertise judiciaire.