Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KATIA BRUSSIN
Numéro de dépôt :
1365897
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1996
Présentation de la marque KATIA BRUSSIN
Déposée le 29 juillet 1986 par BRUSSIN Katia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KATIA BRUSSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KATIA BRUSSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATIA BRUSSIN est expirée depuis le 29 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03