Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT COEUR
Monsieur Bruno UEBELHART

Numéro de dépôt :
3278906
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/03/2014
ATOUT COEUR de Bruno UEBELHART

Présentation de la marque ATOUT COEUR

Déposée le 10 mars 2004 par monsieur Bruno UEBELHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATOUT COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est monsieur Bruno UEBELHART domicilié(e) 6 Rue de la Caille,69680 CHASSIEU - 69680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.E.F.J. SELARL au cap. 7622 euro Toque 720 -RCS LYON 966 501 389 André MANSON Avocat domicilié(e) 97 rue Pt. E. Herriot,69214 LYON CEDEX 02 - 69214 - France.

La marque ATOUT COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT COEUR est expirée depuis le 10 mars 2014.

Bruno UEBELHART a également déposé les autres marques suivantes : AMARILYS


Monsieur Bruno UEBELHART - 6 Rue de la Caille,69680 CHASSIEU - 69680 - France


S.L.E.F.J. SELARL au cap. 7622 euro Toque 720 -RCS LYON 966 501 389 André MANSON Avocat - 97 rue Pt. E. Herriot,69214 LYON CEDEX 02 - 69214 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.