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Marques déposées par monsieur bruno servant
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FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE
M. bruno servant

Numéro de dépôt :
3913500
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE de bruno servant

Présentation de la marque FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur bruno servant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur bruno servant domicilié(e) les près fleuris ent3, 519 avenue des anciens combattants - 06210 - mandelieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno servant domicilié(e) les près fleuris ent3, 519 avenue des anciens combattants - 06210 - mandelieu - France.

La marque FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH RIVIERA EUROPEAN COMMERCE / FRENCH RIVIERA ECOMMERCE est expirée depuis le 16 avril 2022.


M. bruno servant - les près fleuris ent3, 519 avenue des anciens combattants - 06210 - mandelieu - France


M. bruno servant - les près fleuris ent3, 519 avenue des anciens combattants - 06210 - mandelieu - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.