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Marques déposées par monsieur Bruno RAVAZ
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ESEM FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESEM FRANCE
M. Bruno RAVAZ

Numéro de dépôt :
4206453
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2025
ESEM FRANCE de Bruno RAVAZ

Présentation de la marque ESEM FRANCE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par monsieur Bruno RAVAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESEM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Bruno RAVAZ domicilié(e) 411 chemin des plantades - 83130 - La Garde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno RAVAZ domicilié(e) 411 chemin des plantades - 83130 - La Garde - France.

La marque ESEM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESEM FRANCE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.


M. Bruno RAVAZ - 411 chemin des plantades - 83130 - La Garde - France


M. Bruno RAVAZ - 411 chemin des plantades - 83130 - La Garde - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 2 novembre 2018 - Changement d'adresse n°737504 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-02

Inscription le 15 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738856 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-15

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.