Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CLAIRVAL
BRUNO PAILLARD SA

Numéro de dépôt :
1288369
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
12/01/1994
DE CLAIRVAL de BRUNO PAILLARD

Présentation de la marque DE CLAIRVAL

Déposée le 12 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BRUNO PAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DE CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO PAILLARD domicilié(e) 7, rue du Champ de Mars, 51100 REIMS - France.

La marque DE CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CLAIRVAL est expirée depuis le 12 janvier 1994.

BRUNO PAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE CUVEE , CARRELAGES PASSION , LOUIS DAUMONT , CAPRON & FILS , COMTE DE BEAUVIN , MAURICE LAURENT , BACHELIER , PIERRE FLEURET , TERRA COTTA


BRUNO PAILLARD SA - 7, rue du Champ de Mars, 51100 REIMS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Vins de provenance Française, à savoir Champagne.