Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O p'tit marché
M. bruno meunier, Agissant pour le compte de la société "O p'tit marché" en cours de formation
Mme. katia meunier, Agissant pour le compte de la société "O p'tit marché" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3903072
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
O p\'tit marché de bruno meunier

Présentation de la marque O p'tit marché

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur bruno meunier et madame katia meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « O p'tit marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur bruno meunier domicilié(e) 161 rue du bourneuf - 79410 - saint gelais - France et madame katia meunier domicilié(e) 161 rue du bourneuf - 79410 - saint gelais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno meunier domicilié(e) 161 rue du bourneuf - 79410 - saint gelais - France.

La marque O p'tit marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O p'tit marché est expirée depuis le 7 mars 2022.

bruno meunier a également déposé les autres marques suivantes : L'îlot dames


M. bruno meunier, Agissant pour le compte de la société "O p'tit marché" en cours de formation - 161 rue du bourneuf - 79410 - saint gelais - France

Mme. katia meunier, Agissant pour le compte de la société "O p'tit marché" en cours de formation - 161 rue du bourneuf - 79410 - saint gelais - France


M. bruno meunier - 161 rue du bourneuf - 79410 - saint gelais - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.