Monsieur Bruno LE METTAYER Monsieur Jean-Marc VEILLON
Numéro de dépôt :
3377436
Date de dépôt :
25/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2015
Présentation de la marque L'ANNUAIRE DES VILLES
Déposée le 25 août 2005 par monsieur Bruno LE METTAYER et monsieur Jean-Marc VEILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ANNUAIRE DES VILLES »
Les déposants sont monsieur Bruno LE METTAYER domicilié(e) 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France et monsieur Jean-Marc VEILLON domicilié(e) 15 chemin du Deyme,13570 BARBENTANE - 13570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno LE METTAYER domicilié(e) 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Bruno LE METTAYER - 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France
Monsieur Jean-Marc VEILLON - 15 chemin du Deyme,13570 BARBENTANE - 13570 - France
Monsieur Bruno LE METTAYER - 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Inscription le 29 mai 2006 - Rejet partiel n°434587 - Publication au BOPI 2006-05-29
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Inscription le 15 mars 2013 - Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre n°596767 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Articles pour reliures, photographies, articles de papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, journaux, prospectus, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, papier hygiènique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique).Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Locations d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires : relations publiques.Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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