Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

minimoke ; mini moke ; minimokes ; mini mokes ; minis mokes ; ; mini-moke ;mini-mokes; minis-mokes
Bruno CUEVAS

Numéro de dépôt :
3777529
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
minimoke ; mini moke ; minimokes ; mini mokes ; minis mokes ; ; mini-moke ;mini-mokes; minis-mokes de Bruno CUEVAS

Présentation de la marque minimoke ; mini moke ; minimokes ; mini mokes ; minis mokes ; ; mini-moke ;mini-mokes; minis-mokes

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2010 par Bruno CUEVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « minimoke ; mini moke ; minimokes ; mini mokes ; minis mokes ; ; mini-moke ;mini-mokes; minis-mokes »

Le déposant est Bruno CUEVAS domicilié(e) 11 Avenue de France - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno CUEVAS domicilié(e) 11 Avenue de France - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Bruno CUEVAS a également déposé les autres marques suivantes : COTE SUN , FIRST RIVIERA , MINI MOKE , MOKE , CLUB MOKE DE FRANCE - CLUB MINI MOKE DE FRANCE- MOKE CLUB DE FRANCE - MINI MOKE CLUB DE FRANCE , mini moke ; minimoke ; minis mokes ; minimokes;mini-moke ; minis-mokes ;mini.moke; minis.mokes


Bruno CUEVAS - 11 Avenue de France - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


Bruno CUEVAS - 11 Avenue de France - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554746 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service de jeux d'argent.