Déposée le 24 février 2000 par BRUNET PATRICE et TANDÉ ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATCHSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Les déposants sont BRUNET PATRICE, domicilié(e) 37 RUE GAMBETTA, 69270 FONTAINES/SAONE - France et TANDÉ ERIC, domicilié(e) 2 RUE DES CASTORS, 69660 COLLONGE AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET PATRICE - France.
La marque PATCHSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNET PATRICE - 37 RUE GAMBETTA, 69270 FONTAINES/SAONE - France
TANDÉ ERIC - 2 RUE DES CASTORS, 69660 COLLONGE AU MONT D'OR - France
BRUNET PATRICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Fils d'antennes, cosses de câbles, fils en alliage de métaux communs, accouplements électriques, annonciateurs (électricité), bornes (électricité), boîtes de branchement (électricité), câbles électriques, gaine pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, appareils pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de traitement de données informatique, interface informatique, coupleurs informatique, tableau de commande électricité), commandes à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de commutation, conducteur (verre revêtu d'un dépôt), conducteur électriques, conduites d'électricité, conduites d'électricité (matériels pour fils et câbles), conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, tableau de connexion, connexions, contacts électriques, appareil électrique de contrôle, convertisseurs électriques, coupleurs (informatique). Prise de courant, crayons électriques pour unités d'affichage visuel, fils de cuivre isolés, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, disjoncteur, armoires de distribution, (électricité), pupitre de distribution (électricité), tableaux de distribution (électricité), émetteurs (télécommunications), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaine d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, indicateurs (électricité) appareil d'intercommunication, interfaces informatiques, lampes de poche, lampe optique, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, raccord de ligne électrique, manchons de jonction pour câbles électriques, appareils et instruments optiques, pupitre de distribution, signalisation lumineuse ou mécanique, émetteurs de signaux électroniques, appareils électrique de surveillance, tableau d'affichage électronique, tableau de commande (électricité), tableau de connexion (électricité), tableau de distribution (électricité), transmetteurs (télécommunications), verre optique, verre revêtu d'un dépôt conducteur, éléments de câblage informatique, matériels de réseau informatique, câbles de brassage : électroniques, électrique, informatiques, optiques, télévision et audio, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, diffuseurs (éclairage), lampe d'éclairage, lampe de poche.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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