Marque enregistrée - Marque en vigueur

bien fait
BRUMAIRE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4232589
Date de dépôt :
10/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/12/2025
bien fait de BRUMAIRE

Présentation de la marque bien fait

Déposée le 10 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bien fait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUMAIRE domicilié(e) 99 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 049 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque bien fait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bien fait arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.

BRUMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : BIEN FAIT , bien fait PARIS


BRUMAIRE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 99 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE - 75010 - PARIS - France - SIREN 808049738


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services de démonstration de produits ; service de vente au détail et services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles décoratifs en papier et carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, cartes, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, photographies, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, linge de table en papier, sets de table en papier ou carton ; service de vente au détail et services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir dessous de verres et de bouteilles en papier ou carton, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; service de vente au détail et services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir sacs en tissu, trousses de voyage [maroquinerie], objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins, boîtes en bois ou en matières plastiques ; service de vente au détail et services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, sets de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), boites en tissus, rideaux et voilages (rideaux), tentures murales (en matières textiles), portières (rideaux) ; service de vente au détail et services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir rideaux de douche, housses pour coussins, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints ;

Services de décoration intérieure et de conseils en la matière, services de dessinateurs, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de conception d'art graphique.