Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B LE ROSE PAR PHILIPPE B
M. BROUILLET PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3962922
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2022
B LE ROSE PAR PHILIPPE B de BROUILLET PHILIPPE

Présentation de la marque B LE ROSE PAR PHILIPPE B

Déposée le 16 novembre 2012 par monsieur BROUILLET PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B LE ROSE PAR PHILIPPE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BROUILLET PHILIPPE domicilié(e) 386 Chemin de la draille du marbre - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BROUILLET PHILIPPE domicilié(e) 386 Chemin de la draille du marbre - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque B LE ROSE PAR PHILIPPE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LE ROSE PAR PHILIPPE B est expirée depuis le 16 novembre 2022.


M. BROUILLET PHILIPPE - 386 Chemin de la draille du marbre - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


M. BROUILLET PHILIPPE - 386 Chemin de la draille du marbre - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins.