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Marques déposées par monsieur brouage dominique charles
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POMM'DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMM'DOM
M. brouage dominique charles

Numéro de dépôt :
3898219
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
POMM\'DOM de brouage dominique charles

Présentation de la marque POMM'DOM

Déposée le 16 février 2012 par monsieur brouage dominique charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMM'DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur brouage dominique charles domicilié(e) BEAULIEU - 16310 - LE LINDOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. brouage dominique charles domicilié(e) BEAULIEU - 16310 - LE LINDOIS - France.

La marque POMM'DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMM'DOM est expirée depuis le 16 février 2022.


M. brouage dominique charles - BEAULIEU - 16310 - LE LINDOIS - France


M. brouage dominique charles - BEAULIEU - 16310 - LE LINDOIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.