Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS
/
BEAUJOLAIS EMPREINTE BROSSETTE + MILLESIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAIS EMPREINTE BROSSETTE + MILLESIME
SARL BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
3469296
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
BEAUJOLAIS EMPREINTE BROSSETTE + MILLESIME de BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS

Présentation de la marque BEAUJOLAIS EMPREINTE BROSSETTE + MILLESIME

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAUJOLAIS EMPREINTE BROSSETTE + MILLESIME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS domicilié(e) CRUIX,69620 THEIZE - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS domicilié(e) CRUIX,69620 THEIZE - 69620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUJOLAIS EMPREINTE BROSSETTE + MILLESIME est expirée depuis le 12 décembre 2016.

BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES COTEAUX DE CRUIX


SARL BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS SARL - CRUIX,69620 THEIZE - 69620 - France


SARL BROSSETTE PAUL ANDRE ET FILS - CRUIX,69620 THEIZE - 69620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée BEAUJOLAIS.