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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSET
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LA BRIOCHE DE VENDRENNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BRIOCHE DE VENDRENNES
BROSSET, SAS

Numéro de dépôt :
99799974
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2019

Présentation de la marque LA BRIOCHE DE VENDRENNES

Déposée le 24 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRIOCHE DE VENDRENNES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSET domicilié(e) Route de l'Océan - 85250 - VENDRENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers Le Clos du Haut Bissin II - 44350 - GUERANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BRIOCHE DE VENDRENNES est expirée depuis le 24 juin 2019.

BROSSET a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIOCHE DE VENDRENNES BROSSET ,


BROSSET, SAS - Route de l'Océan - 85250 - VENDRENNES - France - SIREN 547350363


COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers Le Clos du Haut Bissin II - 44350 - GUERANDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407914 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Tous produits de boulangerie et de pâtisserie, notamment pains, brioches, croissants, viennoiserie, gâteaux.