Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSSERIE VAL LA BROSSOLOGIE
BROSSERIE VAL - SA MEDARD

Numéro de dépôt :
1414866
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
16/06/1997
BROSSERIE VAL LA BROSSOLOGIE de BROSSERIE VAL - MEDARD

Présentation de la marque BROSSERIE VAL LA BROSSOLOGIE

Déposée le 16 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) BROSSERIE VAL - MEDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « BROSSERIE VAL LA BROSSOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSERIE VAL - MEDARD domicilié(e) BP 4, 87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude FARRENQ, Président-Directeur Général - France.

La marque BROSSERIE VAL LA BROSSOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSERIE VAL LA BROSSOLOGIE est expirée depuis le 16 juin 1997.


BROSSERIE VAL - SA MEDARD - BP 4, 87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT. - France


M. Jean-Claude FARRENQ, Président-Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Tous articles de ménage et de brosserie, tapis, pinceaux, cintres, cordes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.