Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BROSSERIE THOMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROSSHYGIEN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSERIE THOMAS domicilié(e) ROUTE DE FEROLLES - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 205 406 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.
La marque BROSSHYGIEN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BROSSHYGIEN' arrivera à expiration en date du 20 septembre 2025.
BROSSERIE THOMAS, SA - ROUTE DE FEROLLES - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France - SIREN 302205406
M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303384 - Publication au BOPI 2005-12-20
Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189772 - Publication au BOPI 1995-09-25
Renouvellement sans limitation n°2055146 - Publication au BOPI 1995-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601855 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu) notamment tapis brosse.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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