Déposée le 12 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BROSSERIE ANNAYSIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROSS'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROSSERIE ANNAYSIENNE domicilié(e) siège social: 8 bis rue TANTART, 62880 ANNAY SOUS LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 791 901 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A BROSSERIE ANNAYSIENNE - France.
La marque BROSS'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSS'A est expirée depuis le 12 avril 2004.
BROSSERIE ANNAYSIENNE . SOCIETE ANONYME - siège social: 8 bis rue TANTART, 62880 ANNAY SOUS LENS - France - SIREN 301791901
S.A BROSSERIE ANNAYSIENNE - France
Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352411 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Articles de brosserie brosses, balais, balayettes, frottoir, goupillons. Peignes et éponges. Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage. Serpillières, lavettes. Paille de fer. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Pinceaux et rouleaux Tapis. Paillassons moquettes, revêtement de sol
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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