Marque expirée - Marque en non vigueur

VACCARÈS
BROSSEAU Rodolphe

Numéro de dépôt :
3492728
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
VACCARÈS de BROSSEAU Rodolphe

Présentation de la marque VACCARÈS

Déposée le 4 avril 2007 par BROSSEAU Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VACCARÈS »

Le déposant est BROSSEAU Rodolphe domicilié(e) 4 rue guy Moquet,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rodolphe Brosseau domicilié(e) 4 Rue Guy Mocquet,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACCARÈS est expirée depuis le 4 avril 2017.


BROSSEAU Rodolphe - 4 rue guy Moquet,75017 PARIS - 75017 - France


Rodolphe Brosseau - 4 Rue Guy Mocquet,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son des images ; supports d'enregistrement musical, numérique, analogique et magnétique ; compact disques audio-vidéo ; mini-disque ; DVD mp3 ; digital disque vidéo ; fichiers numériques, disques acoustiques et optiques ; logiciels de jeux ; logiciel ; lunettes ; article de lunetterie ; étuis à lunette.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Service d'affichage électronique (télécommunication). Agence de presse et d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques, télévisées ou sur Internet. Diffusion de musiques et d'images en ligne.

Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissements ; service de loisirs ; publication de livres ; productions de films, de clip-vidéo, de programme audiovisuels ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes-vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; service de jeu en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres en ligne.