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Marques déposées par BROGNARD CAROLINE
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IS ISIS ACCESSOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IS ISIS ACCESSOIRES
BROGNARD CAROLINE
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISIS ACCESSOIRES SOCIETE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3295533
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2014
IS ISIS ACCESSOIRES de BROGNARD CAROLINE

Présentation de la marque IS ISIS ACCESSOIRES

Déposée le 28 mai 2004 par BROGNARD CAROLINE et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISIS ACCESSOIRES SOCIETE EN FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IS ISIS ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont BROGNARD CAROLINE - France et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISIS ACCESSOIRES SOCIETE EN FORMATION domicilié(e) 23 rue St Martin,84100 ORANGE - 84100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROGNARD CAROLINE domicilié(e) LA LAUZE,07120 LABEAUME - 07120 - France.

La marque IS ISIS ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IS ISIS ACCESSOIRES est expirée depuis le 28 mai 2014.


BROGNARD CAROLINE - France

AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISIS ACCESSOIRES SOCIETE EN FORMATION - 23 rue St Martin,84100 ORANGE - 84100 - France


BROGNARD CAROLINE - LA LAUZE,07120 LABEAUME - 07120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

– bijouterie ; métaux précieux et leurs alliages ; bracelets ; chaînes ; porte-clefs de fantaisie. – ceintures ; gants ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements. – articles décoratifs pour la chevelure.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.