Marque enregistrée - Marque en non vigueur

energy 21
BROCH Serge
PINAUD Brigitte

Numéro de dépôt :
3375017
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/08/2015
energy 21 de BROCH Serge

Présentation de la marque energy 21

Déposée le 10 août 2005 par BROCH Serge et PINAUD Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « energy 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Les déposants sont BROCH Serge domicilié(e) 606 chemin d'Artaud à Pigne,83500 LA SEYNE-SUR-MER - 83500 - France et PINAUD Brigitte domicilié(e) 606 chemin d'Artaud à Pigne,83500 LA SEYNE-SUR-MER - 83500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge BROCH domicilié(e) 606 chemin d'Artaud à Pignet,83500 LA SEYNE-SUR-MER - 83500 - France.

La marque energy 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque energy 21 est expirée depuis le 10 août 2015.


BROCH Serge - 606 chemin d'Artaud à Pigne,83500 LA SEYNE-SUR-MER - 83500 - France

PINAUD Brigitte - 606 chemin d'Artaud à Pigne,83500 LA SEYNE-SUR-MER - 83500 - France


Serge BROCH - 606 chemin d'Artaud à Pignet,83500 LA SEYNE-SUR-MER - 83500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Appareils de mesure électrique, de réglage et de commande de courant électrique, de réduction des veilles électriques, de domotique. Appareils électriques de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, de chauffage, de production d'énergie domestique. Produits d'isolation. Etudes pour des tiers en matière de maîtrise de l'énergie. Recherche et développement de nouveaux produits et services pour des tiers, étude de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.