Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE
BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1672260
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2021

Présentation de la marque LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCELIANDE – ALH domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE est expirée depuis le 18 juin 2021.

BROCELIANDE – ALH a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI ARTHUR , L'ESTOC DE BROCELIANDE , LE NOISAY , LE FARFADET , LE FIEF , AU SEL DE GUERANDE , AU SEL DE GUERANDE A LA FLEUR DE SEL , EPICURILLADES , BROCELIANDE B , LA ROUELLE


BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 412082224


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2198081 - Publication au BOPI 2001-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472070 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Charcuteries, et en particulier jambons