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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRM MOBILIER
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B.R.M.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B.R.M.
BRM MOBILIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1193989
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2025

Présentation de la marque B.R.M.

Déposée le 5 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRM MOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.R.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRM MOBILIER domicilié(e) 81 Boulevard de Thouars - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 375 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque B.R.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque B.R.M. arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

BRM MOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : Brm


BRM MOBILIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 81 Boulevard de Thouars - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 452375306


CABINET ORES - 36 rue de St-Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419297 - Publication au BOPI 2005-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Renouvellement sans limitation n°2000037 - Publication au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212543 - Publication au BOPI 2001-12-20

Inscription le 4 mars 1992 - Transmission de propriété n°60981 - Publication au BOPI 1992-03-04

Inscription le 21 septembre 2001 - Gage constitué n°338764 - Publication au BOPI 2001-09-21

Inscription le 4 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60982 - Publication au BOPI 1992-03-04

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337290 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 4 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60983 - Publication au BOPI 1992-03-04

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337289 - Publication au BOPI 2001-12-17

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486275 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593782 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-07-24

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