Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ADAM CLAYTON
BRITANNIQUE AUTOMOBILE PORTE DE SAINT CLOUD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1477947
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1997
AC ADAM CLAYTON de BRITANNIQUE AUTOMOBILE PORTE DE SAINT CLOUD

Présentation de la marque AC ADAM CLAYTON

Déposée le 2 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BRITANNIQUE AUTOMOBILE PORTE DE SAINT CLOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC ADAM CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRITANNIQUE AUTOMOBILE PORTE DE SAINT CLOUD domicilié(e) 77, avenue Pierre Grenier, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIS ORGANISATION - France.

La marque AC ADAM CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ADAM CLAYTON est expirée depuis le 2 juillet 1997.


BRITANNIQUE AUTOMOBILE PORTE DE SAINT CLOUD (SOCIETE ANONYME) - 77, avenue Pierre Grenier, 92100 BOULOGNE. - France


SOCIETE JURIS ORGANISATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

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