Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AC ADAM CLAYTON
Numéro de dépôt :
1477947
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1997
Présentation de la marque AC ADAM CLAYTON
Déposée le 2 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BRITANNIQUE AUTOMOBILE PORTE DE SAINT CLOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC ADAM CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AC ADAM CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ADAM CLAYTON est expirée depuis le 2 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53