STOMALGAN
Présentation de la marque STOMALGAN
Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRISTOL-MYERS SQUIBB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOMALGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOMALGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOMALGAN est expirée depuis le 2 mai 2024.
BRISTOL-MYERS SQUIBB a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381037 - Publication au BOPI 2003-11-10
Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259148 - Publication au BOPI 2004-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381040 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381039 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 10 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381038 - Publication au BOPI 2003-11-10
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620238 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2014 n°2552640 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-03
Inscription le 5 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758274 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05